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Marques déposées par monsieur BETEILLE Philippe
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LA CUISINE MOBILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUISINE MOBILE
M. BETEILLE Philippe

Numéro de dépôt :
4005537
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/05/2023
LA CUISINE MOBILE de BETEILLE Philippe

Présentation de la marque LA CUISINE MOBILE

Déposée le 13 mai 2013 par monsieur BETEILLE Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA CUISINE MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur BETEILLE Philippe domicilié(e) 20 route de Lacourtensourt - 31150 - FENOUILLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BETEILLE Philippe domicilié(e) 20 route de Lacourtensourt - 31150 - FENOUILLET - France.

La marque LA CUISINE MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE MOBILE est expirée depuis le 13 mai 2023.


M. BETEILLE Philippe - 20 route de Lacourtensourt - 31150 - FENOUILLET - France


M. BETEILLE Philippe - 20 route de Lacourtensourt - 31150 - FENOUILLET - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683433 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de séchage, de ventilation, et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; décoration intérieure.